Avant de prendre votre envol, il est important de connaître la réglementation en vigueur en France.
Cette réglementation concerne la catégorie Ouverte, aussi pour bien les usages de particuliers (loisirs) ou professionnels, dans le cadre des vols à faible risque (vol en vue directe, dans des zones géographiques qui représentent un faible risque pour la circulation aérienne et pour les personnes).
Les différentes classes et sous-catégories de drones
Il existe plusieurs catégories pour classifier votre drone, basées sur son poids et ses fonctionnalités :
| Sous-catégorie | Classe de drones | Réglementation sur l’enregistrement |
|---|---|---|
| A1 | C0 | Moins de 250g, aucun enregistrement Avec caméra enregistrement nécessaire* |
| A1 | C1 | Entre 250 et 900g, enregistrement nécessaire |
| A2 | C2 | Entre 900g et 4 kg, enregistrement nécessaire |
| A3 | C3 | Jusqu’à 25kg, enregistrement nécessaire |
*Si votre drone possède une caméra et pèse moins de 250g, l’enregistrement est nécessaire !
Vous souhaitez savoir comment est catégorisé votre drone ?
⚠️ Important : les drones avec ou sans caméra, d’un poids supérieur à 250g (classés C1, C2, C3 ou C4) doivent être enregistrés auprès de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC).
C’est une procédure gratuite, vous pouvez enregistrer votre drone sur le portail d’AlphaTango.
💡 Bon à savoir : la durée de l’enregistrement est de 5 ans maximum, elle peut varier en fonction du drone et est indiquée sur le certificat.
Formation pour piloter un drone
Faut-il obligatoirement suivre une formation pour piloter un drone ?
Une formation est nécessaire pour pouvoir piloter un drone supérieur à 250g.
Il est important de savoir que vous devez être en possession de l’attestation qui prouve que vous avez suivi et réussi le test d’évaluation de la formation en ligne « Catégorie ouverte A1/A3 ».
| Sous-catégorie | Classe de drones | Réglementation sur la formation |
|---|---|---|
| A1 | C0 | Formation non obligatoire, mais conseillée |
| A1 | C1 | Formation Catégorie ouverte A1/A3 obligatoire |
| A2 | C2 | Formation Catégorie ouverte A1/A3 obligatoire et brevet d’aptitude de pilote à distance |
| A3 | C3 | Formation Catégorie ouverte A1/A3 obligatoire |
💡 Bon à savoir : l’attestation de formation « Catégorie ouverte A1/A3 » et le brevet d’aptitude de pilote à distance sont valables 5 ans.
Respecter les zones de vol
Différentes zones définissent les restrictions de vol :
Le mieux est de toujours vérifier la zone où l’on souhaite voler.
Vous pouvez le vérifier dès maintenant sur le Géoportail
Quelques règles essentielles à respecter pour piloter votre drone
- Respectez la hauteur maximale de vol (120m)
- Ne volez pas la nuit
- Gardez toujours votre drone en vue directe
- Respectez l’âge légal de 14 ans minimum
- Ne survolez pas les personnes (toléré pour les drones de catégorie C0)
- Le vol dans les espaces privés est autorisé mais avec l’accord du propriétaire
- Ne volez pas dans les zones dangereuses
- Respectez le droit à l’image et le droit à la vie privée
La réglementation par rapport aux drones DJI
Voici comment sont catégorisés les drones DJI
Classe C0
| Sous-catégorie | Classe de drones | Réglementation sur l’enregistrement |
|---|---|---|
| A1 | C0 | Moins de 250g, mais l’enregistrement est nécessaire car ils possèdent tous une caméra |
DJI Mini
Les drones de la gamme DJI Mini sont classés C0 en raison de leur poids inférieur à 250 grammes. Ils évoluent dans la catégorie ouverte A1.
Classe C1
| Sous-catégorie | Classe de drones | Réglementation sur l’enregistrement |
|---|---|---|
| A1 | C1 | Entre 250 et 900g, enregistrement nécessaire |
DJI Mavic 3 et DJI Air
Les drones de la série DJI Mavic 3 (à l’exception du DJI Mavic 3 Pro) ainsi que ceux de la gamme DJI Air sont classés dans la catégorie ouverte A1 en raison de leurs caractéristiques.
Ils sont catégorisés C1 principalement en raison de leur poids inférieur à 900 grammes.
Classe C2
| Sous-catégorie | Classe de drones | Réglementation sur l’enregistrement |
|---|---|---|
| A2 | C2 | Entre 900g et 4kg, enregistrement nécessaire |
DJI MAVIC 3 PRO
Le DJI Mavic 3 Pro et sa variante Pro Cine se distinguent légèrement de leurs homologues au sein de la gamme DJI Mavic 3.
Leur poids légèrement supérieur à 900 grammes les place dans la catégorie ouverte A2, où ils sont classés en tant que C2.
Classe C3
Cas spécifiques des anciens modèles et du DJI Inspire 3
Les drones DJI sans étiquette d’identification doivent respecter la catégorie ouverte, sous-catégorie A3. Cela implique de suivre la formation en ligne AlphaTango et de voler strictement loin des personnes.
En ce qui concerne le DJI Inspire 3, en raison de son poids, il est classé en C3.
Les informations présentes dans cet article proviennent des ressources du service public pour garantir la fiabilité des données fournies, mais également de la part de DJI (leurs informations proviennent de la législation européenne).
- Formulaire d’enregistrement du pilote d’un drone
- Drone : règles de pilotage à respecter
- Exploitation de drones en catégorie Ouverte
- Guide de la catégorie ouverte
Toutes les informations fournies dans cet article sont exactes au moment de sa publication, selon les meilleures connaissances et ressources disponibles. Cependant, il est important de noter que les lois, règlements et circonstances peuvent évoluer avec le temps. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations présentées dans cet article ultérieurement à sa publication.
